Informations générales, académiques et pédagogiques

Vie étudiante

Conduite générale

À l’Institut de théologie pour la francophonie, nous croyons que chaque étudiant doit se comporter selon les principes chrétiens et arborer des actions dignes d’un disciple de Jésus-Christ. Toute personne impliquée dans la direction, l’administration et l’enseignement à l’ITF doit refléter cette évidence et en imprégner sa vie personnelle.

Afin d’atteindre et de maintenir ces standards, l’ITF a établi des critères de vie que les étudiants doivent s’appliquer à adopter et maintenir :

  • Une attitude de gentillesse, empressée envers les autres membres de la communauté estudiantine selon Philippiens 1.27, 2.18.
  • Un respect de l’autorité et de la considération pour les biens qui leurs sont confiés selon Romains 13.1-7.
  • Des standards et habitudes de moralité sexuelle exemplaire selon 1 Corinthiens 6.9-10 et Romains 1.26-27.
  • Des standards d’éthique et des principes bibliques, en faisant preuve d’honnêteté dans les relations et en se gardant du commérage, du plagiat et du vol sous toutes formes selon Éphésiens 4.25-32.
  • Une évidence de vie mise à part dans la conduite selon Éphésiens 5.3-8,18.
  • Un refus de participer à tout genre de divertissement qui pourrait être au détriment d’une bonne croissance spirituelle personnelle ou à l’égard des autres selon Philippiens 4.8, Matthieu 12.35 et 1 Corinthiens 8.9-11.
  • Une vie reflétant le caractère de Jésus-Christ dans les attitudes face à l’entourage et dans les relations hors de la communauté estudiantine, en démontrant de la courtoisie, de l’humilité, du respect et de l’attention afin d’être un témoignage irréprochable selon Colossiens 4.5-6 et Éphésiens 5.15-17.
  • Une adresse respectueuse envers le personnel de direction, administratif ainsi que les membres du corps professoral, en évitant les familiarités.

L’étudiant, conformément à son admission à l’ITF, s’engage à vivre selon les critères et standards établis par l’ITF. Advenant qu’un ou plusieurs de ces critères ne conviennent pas à un étudiant, il doit quand même s’y conformer tant et aussi longtemps qu’il étudiera à l’ITF.

 

Voici ce que l'Université Laval mentionne à ce sujet dans cet extrait de son Règlement disciplinaire :

"L’Université est un lieu d’érudition dédié à l’apprentissage, à la transmission du savoir et à l’avancement des connaissances. Elle contribue au développement de la société et encourage la réussite. Son personnel enseignant participe à ces responsabilités dans l’encadrement des étudiantes et des étudiants et par l’enseignement des pratiques et des méthodes exigées par l’Université permettant l’atteinte de ces objectifs. Il est de la mission de l’Université, en tant qu’établissement d’enseignement, d’assurer un milieu sain et sécuritaire, empreint de respect et favorisant l’excellence.

Ainsi, l’Université doit garder et propager les valeurs d’intégrité et de rigueur dans le but de préserver la crédibilité des diplômes délivrés et afin de s’assurer que les relevés de notes et les diplômes témoignent de la compétence et de la formation réelle des étudiantes et des étudiants.

La communauté étudiante est soumise aux lois et aux règlements qui régissent la société. En tant que membres de l’Université, les étudiants et étudiantes ont aussi des responsabilités à l’égard des autres membres de l’Université et à l’égard des tiers qui bénéficient des services offerts par l’Université ou des personnes qui les dispensent.

Quiconque présente une demande d’admission à l’Université accepte de prendre connaissance des règlements adoptés par cette dernière – dont le présent Règlement disciplinaire à l’intention des étudiants et étudiantes de l’Université Laval –, de les respecter et de s’y conformer. Ce règlement s’inspire du droit civil et des règles de justice naturelle telles que l’équité, l’impartialité, la transparence et le droit d’être entendu. Il intègre en outre les notions de justice réparatrice."

Harcèlement

Objectif

L’Institut de théologie pour la francophonie reconnaît la dignité et la valeur de chaque individu et affirme, en ce sens, son engagement ferme à prévenir et à faire cesser toute situation de harcèlement psychologique ou sexuel, le cas échéant, y compris toute forme de harcèlement discriminatoire. Le harcèlement en milieu de travail ainsi que dans un établissement d’enseignement n’est aucunement toléré alors que tous les employés, étudiants, auditeurs libres et bénévoles de l’Institut de théologie pour la francophonie ont droit à un milieu de travail et d’étude sain et exempt de harcèlement.

La présente politique vise à établir les principes d’intervention qui seront appliqués à l’Institut de théologie pour la francophonie advenant qu’une plainte pour harcèlement soit déposée ou qu’une situation de harcèlement soit signalée.

Portée

La présente politique s’applique à l’ensemble du personnel rémunéré et bénévole de l’Institut de théologie pour la francophonie ainsi qu’à ses étudiants, auditeurs libres ainsi qu’à son conseil d’administration et à tous les niveaux hiérarchiques, le cas échéant, notamment dans les lieux et contextes suivants :

  • les lieux de travail;
  • les salles de cours;
  • les aires communes;
  • tout autre endroit où des personnes doivent se trouver dans le cadre de leur emploi et/ou implication et/ou étude (ex. : cours, réunions, formations, déplacements et activités organisées par l’Institut de théologie pour la francophonie);
  • les communications par tout moyen, technologique ou autre.

Définition

La Loi sur les normes du travail définit le harcèlement psychologique comme suit :

« Une conduite vexatoire se manifestant soit par des comportements, des paroles, des actes ou des gestes répétés, qui sont hostiles ou non désirés, laquelle porte atteinte à la dignité ou à l’intégrité psychologique ou physique du salarié et qui entraîne, pour celui-ci, un milieu de travail néfaste. Pour plus de précision, le harcèlement psychologique comprend une telle conduite lorsqu’elle se manifeste par de telles paroles, de tels actes ou de tels gestes à caractère sexuel. Une seule conduite grave peut aussi constituer du harcèlement psychologique si elle porte une telle atteinte et produit un effet nocif continu pour le salarié. »

De plus, la Loi sur les normes du travail donne des critères pour déterminer ce qui peut être considéré comme du harcèlement psychologique ou sexuel, soit :

  • une conduite vexatoire (blessante, humiliante);
  • qui se manifeste de façon répétitive ou lors d’une action unique et grave;
  • de manière hostile (agressive, menaçante) ou non désirée;
  • pouvant porter atteinte à la dignité ou à l’intégrité de la personne;
  • entraînant, pour celle-ci, un milieu de travail néfaste (nocif, nuisible).

Il est à noter que tous ces critères se doivent d’être satisfaits afin de conclure au harcèlement.

Ces conditions incluent les paroles, les actes ou les gestes à caractère sexuel et trouvent non seulement application dans un contexte de travail, mais également auprès des étudiants et auditeurs libre de l’établissement d’enseignement qu’est l’Institut de théologie pour la francophonie.

Le harcèlement psychologique inclut le harcèlement sexuel ainsi que le harcèlement lié à l’un des motifs de discrimination contenus à l’article 10 de la Charte des droits et libertés de la personne. Ces motifs sont notamment la race, la couleur de la peau, le sexe, la grosseur, l’orientation sexuelle, l’état civil, l’âge sauf dans la mesure prévue par la loi, la religion, les convictions politiques, la langue, l’origine ethnique ou nationale, la condition sociale, le handicap ou l’utilisation d’un moyen pour pallier ce handicap. Bien qu’une distinction fondée sur l’article 20 de la Charte québécoise des droits et libertés de la personne puisse être possible au sein de l’Institut de Théologie pour la Francophonie, en aucun cas le harcèlement ne sera toléré.

À titre d’exemple, les comportements qui suivent pourraient être considérés comme étant des conduites vexatoires constituant du harcèlement s’ils correspondent à tous les critères de la Loi (énoncés ci-haut).

Comportements pouvant être liés à du harcèlement psychologique :

  • intimidation, cyber intimidation, menaces, isolement;
  • propos ou gestes offensants ou diffamatoires à l’égard d’une personne ou
  • de son travail;
  • violence verbale;
  • dénigrement.

Comportements pouvant être liés à du harcèlement sexuel :

  • Toute forme d’attention ou d’avance non désirée à connotation sexuelle, par exemple :
    • sollicitation insistante;
    • regards, baisers ou attouchements;
    • insultes sexistes, propos grossiers;
  • propos, blagues ou images à connotation sexuelle par tout moyen,
  • technologique ou autre.

La notion de harcèlement doit être distinguée d’autres situations telles qu’un conflit interpersonnel, un stress lié au travail ou aux études, ou des contraintes professionnelles. Le harcèlement psychologique ne doit pas non plus être confondu avec l’exercice normal des droits de gestion de l’employeur, notamment son droit de répartition des tâches et son droit d’imposer des mesures disciplinaires. Il en est de même du droit de la direction de l’Institut de théologie pour la francophonie quant à l’imposition de travaux et/ou examens et des attentes propres à un établissement d’enseignement envers ses étudiants. Dans la mesure où l’Institut de théologie pour la francophonie n’exerce pas ses droits de façon abusive ou discriminatoire, ses actions ne constituent pas du harcèlement psychologique.

Énoncé et engagement de l’Institut de théologie pour la francophonie

La présente politique constitue un levier pour mobiliser l’ensemble de la direction, du personnel, des étudiants, auditeurs libres et bénévoles de l’Institut de théologie pour la francophonie autour des objectifs ci-haut mentionnés.

L’Institut de théologie pour la francophonie ne tolère ni n’admet aucune forme de harcèlement psychologique ou sexuel, que ce soit :

  • par des supérieurs envers les membres de leur équipe, salariés, bénévoles,
  • collaborateurs, étudiants et auditeurs libres;
  • entre collègues;
  • entre étudiants/auditeurs libres;
  • par des personnes salariées ou bénévoles envers leurs supérieurs;
  • par des étudiants et/ou auditeurs libres envers leurs professeurs ou tous membres du personnel;
  • de la part de toute personne qui lui est associée : représentant, membre du corps professoral, du conseil d’administration, visiteur ou autre.

Par conséquent, l’Institut de théologie pour la francophonie s’engage à :

  • prendre les moyens raisonnables pour offrir un milieu de travail exempt de toute forme de harcèlement afin de protéger la dignité ainsi que l’intégrité psychologique et physique des personnes;
  • prendre les moyens raisonnables pour prévenir et faire cesser le harcèlement psychologique ou sexuel lorsqu’elle est informée d’une telle conduite;
  • mettre à la disposition de ses employés, bénévoles, étudiants et auditeurs libres un mécanisme interne d’aide et de secours et à traiter avec diligence et discrétion toute plainte de harcèlement, conformément à la procédure décrite ci-dessous.

À cet effet, tout comportement lié à du harcèlement pourra entraîner l’imposition de mesures administratives ou disciplinaires pouvant aller jusqu’au congédiement, ou à la suspension ou au renvoi comme étudiant ou auditeur libre de l’Institut de théologie pour la francophonie, selon le cas.

Attentes envers le personnel, le corps professoral, les étudiants et les auditeurs libres

Il appartient à tout le personnel rémunéré, le corps professoral, les bénévoles ainsi qu’aux étudiants et auditeurs libres, d’adopter un comportement favorisant le maintien d’un milieu exempt de harcèlement psychologique ou sexuel.

La personne qui est témoin d’une situation de harcèlement est invitée à le signaler à la directrice générale de l’Institut de théologie pour la francophonie, madame Hélène Bégin Rhéaume.

Procédure de traitement des plaintes et signalements

Si une personne croit qu’elle est harcelée par un supérieur, collègue, bénévole, étudiant, auditeur libre ou toute autre personne au sein de l’Institut de théologie pour la francophonie, les procédures suivantes doivent être mises à exécution :

  • Lorsque cela est possible, la personne qui croit subir du harcèlement psychologique ou sexuel doit d’abord informer la personne qui l’importune que certains de ses comportements, paroles et/ou actions sont indésirables et lui demander d’y mettre fin.
  • Si cette première intervention n’est pas envisageable ou si le harcèlement se poursuit, la personne doit signaler la situation et ses inquiétudes à la directrice générale de l’Institut de théologie pour la francophonie, madame Hélène Bégin Rhéaume, afin que soient identifiés les incidents et comportements problématiques.
  • Cette personne doit également noter la date et les détails des incidents ainsi que les démarches qu’elle a effectuées pour tenter de régler la situation.

Dès réception d’une plainte, la direction et/ou le conseil d’administration de l’Institut de théologie pour la francophonie, mènera une enquête complète et approfondie afin d’identifier les moyens requis et appropriés pour intervenir de façon impartiale, respectueuse et confidentielle, et ce, en toute légalité, et afin de favoriser la guérison et restauration.

La personne ayant déposé la plainte sera subséquemment informée des résultats et des conclusions. Advenant que l’enquête détermine qu’une personne a été harcelée par un membre du personnel, ce dernier sera soumis à des mesures disciplinaires proportionnelles à la situation signalée, lesquelles peuvent aller jusqu’au congédiement ou à la cessation de l’implication.

Advenant que l’enquête détermine qu’une personne a été harcelée par un étudiant ou un auditeur libre, ce dernier sera soumis à des mesures disciplinaires proportionnelles à la situation signalée, lesquelles peuvent aller jusqu’à la suspension ou au renvoi de l’Institut de théologie pour la francophonie. Le choix de la mesure applicable tiendra alors compte de la gravité et des conséquences du ou des gestes ainsi que du dossier antérieur de la personne qui les a posés.

Bien qu’une plainte puisse être formulée verbalement ou par écrit, il est toujours préférable de soumettre une plainte formelle écrite et d’en conserver une copie dans un dossier. Les comportements reprochés doivent être décrits avec autant de précision que possible pour qu’une intervention puisse être réalisée rapidement afin de faire cesser la situation.

La personne responsable désignée par l’Institut de théologie pour la francophonie est :

Hélène Bégin Rhéaume
Directrice générale
365, rue du Parc industriel, Longueuil, Québec J4H 3V7
Tél. : (450) 646-4238
Courriel: [email protected]

Principes d’interventions

L’Institut de théologie pour la francophonie s’engage à :

  • prendre en charge la plainte ou le signalement dans les plus brefs délais;
  • préserver la dignité et la vie privée des personnes concernées, c’est-à-dire de la personne qui a fait la plainte, de la personne qui en fait l’objet et des témoins;
  • veiller à ce que toutes les personnes concernées soient traitées avec respect, bienveillance, équité et objectivité et à ce qu’un soutien adéquat leur soit offert;
  • protéger la confidentialité du processus d’intervention, notamment des renseignements relatifs à la plainte ou au signalement;
  • offrir aux personnes concernées de tenir, avec leur accord, une rencontre avec elles en vue de régler la situation;
  • mener, au besoin, une enquête sans tarder et de façon objective, ou en confier la responsabilité à un intervenant externe. Les personnes concernées seront informées de la conclusion de cette démarche. Si l’enquête ne permet pas d’établir qu’il y a eu des comportements inacceptables, toutes les preuves matérielles seront conservées pendant deux ans et détruites par la suite;
  • prendre toutes les mesures raisonnables pour régler la situation, y compris les mesures disciplinaires appropriées. Toute personne qui commet un manquement à la politique de harcèlement fera l’objet de mesures disciplinaires appropriées. Le choix de la mesure applicable tiendra compte de la gravité et des conséquences du ou des gestes ainsi que du dossier antérieur de la personne qui les a posés.

La personne qui déposerait des accusations mensongères dans le but de nuire est également passible de mesures disciplinaires appropriées.

Dans le cadre du traitement et du règlement d’une situation ayant trait à du harcèlement au travail, nul ne doit subir de préjudice ou faire l’objet de représailles de la part de l’Institut de théologie pour la francophonie.

Une personne qui croit subir ou avoir subi du harcèlement psychologique ou sexuel en lien avec son travail peut aussi porter plainte en tout temps directement auprès de la Commission des normes, de l’équité, de la santé et de la sécurité du travail (CNESST). Le délai maximal pour ce faire est de deux (2) ans à compter de la dernière manifestation de harcèlement. La plainte peut être déposée en ligne ou par téléphone au 1-844 838-0808. Le choix d'une personne salariée de s'adresser d'abord à son employeur n'a pas pour effet de l'empêcher de porter plainte aussi auprès de la CNESST.

Participation à la vie étudiante

Des rassemblements spirituels sont organisés pour les étudiants demeurant dans la grande région montréalaise et les couronnes nord et sud de Montréal. Ils sont communément appelés « chapelles ». Des événements spéciaux sont également organisés à quelques reprises pendant l’année : conférence, journée d’orientation, journée de ressourcement spirituel, cérémonie de remise des diplômes et autres rassemblements ministériels bénéfiques à la communauté estudiantine de l’ITF. La présence de tous les étudiants à ces évènements est fortement recommandée.

L’étudiant en formation pour le ministère doit assister avec assiduité aux célébrations dominicales hebdomadaires de son église locale et s’efforcer d’y maintenir une implication régulière dans divers départements.

Allure générale et tenue vestimentaire

L’allure générale d’un individu doit refléter son caractère intérieur. Tout étudiant admis à temps plein et à temps partiel, de même que l’auditeur libre, doit toujours refléter une saine hygiène personnelle et se vêtir sobrement et proprement en tout temps lorsqu’il se trouve sur le campus de l’ITF. Afin de maintenir et préserver certains standards d’allure générale et de tenue vestimentaire adéquate, il pourrait arriver, à la demande de la direction, qu’un étudiant doive apporter les changements nécessaires afin de correspondre à l’image recherchée par l’ITF.

Nourriture et breuvages

La direction de l’ITF n’autorise pas l’étudiant à apporter de la nourriture dans la salle de cours et dans la bibliothèque. Les bouteilles d’eau et les breuvages dans un contenant fermé avec un couvercle sont autorisés dans la salle de cours. Quant à la bibliothèque, aucun breuvage, autre qu’une bouteille d’eau, n’est accepté. La collaboration de chaque étudiant est demandée afin que cette directive soit respectée. Une aire réservée à la consommation de nourriture et de breuvages est aménagée au rez-de-chaussée. Aussi, pour faciliter le travail de notre service d’entretien, nous demandons de ne pas jeter de déchets liquides dans les poubelles.